Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIAND ART GROUPE SOCOPRA
M. MAURICE SULTAN

Numéro de dépôt :
4104422
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
VIAND ART GROUPE SOCOPRA de MAURICE SULTAN

Présentation de la marque VIAND ART GROUPE SOCOPRA

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par monsieur MAURICE SULTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIAND ART GROUPE SOCOPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur MAURICE SULTAN domicilié(e) 70 AVENUE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAURICE SULTAN domicilié(e) 70 AVENUE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France.

La marque VIAND ART GROUPE SOCOPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIAND ART GROUPE SOCOPRA est expirée depuis le 9 juillet 2024.

MAURICE SULTAN a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE MER , CUISIN' PARFAITE PARIS , VEG'FOOD by Fresh'n CO , LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA


M. MAURICE SULTAN - 70 AVENUE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France


M. MAURICE SULTAN - 70 AVENUE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.